Cabinets ministériels et communaux : documentation

Coordinatrice : Ariane

Ci-dessous, sont rassemblés des guides ou des listes de membres de cabinets, par ordre chronologique, des plus récents aux plus anciens (2003).

Vous trouverez aussi diverses réglementations encadrant l'installation des cabinets.

COMPOSITION DE CABINETS

Cabinets du Bourgmestres et des Échevins de la Ville de Charleroi 2017
Cabinet du Bourgmestre, Paul Magnette
http://www.charleroi.be/node/13230
Archive http://www.charleroi.be/node/3220
Cabinet de la Première Echevine, Françoise Daspremont
http://www.charleroi.be/node/3190
Cabinet du Deuxième Echevin, Cyprien Devilers
http://www.charleroi.be/node/3223
Cabinet du Troisième Échevin, Mohamed Fekrioui
http://www.charleroi.be/node/3226
Cabinet du Quatrième Échevin, Philippe Van Cauwenberghe
http://www.charleroi.be/node/3221
Cabinet du Cinquième Échevin, Julie Patte
http://www.charleroi.be/julie_patte\
Cabinet du Sixième Échevin,Serge Beghin
http://www.charleroi.be/node/3222
Cabinet de la Septième Échevine, Anne-Marie Boeckaert
http://www.charleroi.be/node/3028
Cabinet de la Huitième Échevine, Ornella Cencig
http://www.charleroi.be/node/3225
Cabinet du Neuvième Échevin, Eric Goffart
http://www.charleroi.be/node/2992
Cabinet du Président du CPAS, Eric Massin
http://www.charleroi.be/node/3227

Cabinet du Ministre-Président du Gouvernement wallon, Paul Magnette, Fev 2017
http://gouvernement.cfwb.be/sites/default/files/nodes/story/9786-listemembresducabinet-100217.pdf

Cabinet de la Ministre de l'Emploi et de la Formation du Gouvernement wallon, Eliane Tillieux, Mai 2017
http://gouvernement.cfwb.be/sites/default/files/nodes/story/10136-170517-listedesmembresducabinetdemadametillieux.pdf

Cabinets ministériels Jan 2015 (assez succinct)
(Gouvernement de la Communauté française, Gouvernement wallon, Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale) http://www.alterechos.be/wp-content/uploads/2015/01/whoswho-v6.pdf

Cabinets ministériels Sep 2012
(Gouvernement fédéral, Gouvernement flamand, Gouvernement wallon, Gouvernement de la Communauté française, Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Gouvernement germanophone)
http://www.4instance.mobi/PDF-magazines/Gids-Guide_2012.pdf

Cabinets ministériels Mar 2012
(Gouvernement fédéral, Gouvernement flamand, Gouvernement wallon, Gouvernement de la Communauté française, Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Gouvernement germanophone)
http://databases.belgium.be/sites/default/files/doc_pdf/FR_kbmincab.pdf

Cabinets du Gouvernement fédéral Jan-Avr 2011
http://www.4instance.mobi/HTML_Kabinettengids_GuideDesCabinets/GouvernementFederal/GF.html

Cabinets du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale Oct 2011
http://www.4instance.mobi/HTML_Kabinettengids_GuideDesCabinets/GouvernementRegionDeBruxellesCapitale/GRBC.html

Cabinets du Gouvernement wallon, Mar-Avr 2011
http://4instance.mobi/HTML_Kabinettengids_GuideDesCabinets/waalse%20regering/waalse%20regering.html

Cabinets ministériels Juin 2008
(Gouvernement fédéral, Gouvernement flamand, Gouvernement wallon, Gouvernement de la Communauté française, Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Gouvernement germanophone)
http://www.4instance-govnet.com/homeimages/archives/4instance079.pdf

Cabinet du Ministre de la Santé, de l'Action sociale et de l'Égalité des chances du Gouvernement wallon, Didier Donfut (Jan 2008-Mai 2009).
Ce cabinet est repris dans le guide 2008 (aucune comparaison n'a été faite entre les deux publications pour vérifier s'il y a eu des changements ou non)
http://www.lnh-asbl.be/bases/outils/qui_est_qui_composition/Composition%20Cabinet%20Donfut.pdf

Cabinets ministériels Sep 2005
(Gouvernement fédéral, Gouvernement flamand, Gouvernement wallon, Gouvernement de la Communauté française, Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Gouvernement germanophone)
http://www.4instance-govnet.com/homeimages/archives/4instance054.pdf

Cabinet du Ministre de l'Emploi et de la Formation du Gouvernement wallon, Philippe Courard (Juil 2004)
http://archivesweb.wallonie.be/archives/PhilippeCourard/courard.wallonie.be/indexaa96.html?r1=13&r2=18

Cabinet du Ministre-Président du Gouvernement wallon,Jean-Claude Van Cauwenberghe (à une date inconnue)
http://archivesweb.wallonie.be/archives/JCVC/vancau.wallonie.be/code/fr/cont.html

Cabinets ministériels Sep 2003
(Gouvernement fédéral, Gouvernement flamand, Gouvernement wallon, Gouvernement de la Communauté française, Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Gouvernement germanophone)
http://www.4instance-govnet.com/homeimages/archives/4instance040.pdf

Cabinets ministériels de la Région wallonne, de 1968 à 2013
Brochure publiée en Mars 2013 par le SPW. Cette 2ème édition est enrichie de la liste des chefs de cabinet et chefs de cabinet adjoints qui secondèrent les ministres dans leurs missions.
http://connaitrelawallonie.wallonie.be/sites/wallonie/files/historique_complet_interieur_couv_web.pdf

RÉGLEMENTATION

Au fédéral
Arrêté royal du 19 juillet 2001 relatif à l'installation des organes stratégiques des services publics fédéraux et relatif aux membres du personnel des services publics fédéraux désignés pour faire partie du cabinet d'un membre d'un Gouvernement ou d'un Collège d'une Communauté ou d'une Région
https://fedweb.belgium.be/fr/reglementation/20010719_ar_organes_strategiques_cabinets

En Wallonie (niveau communal)

https://wallex.wallonie.be/index.php?mod=voirdoc&script=wallex2&PAGEDYN=indexBelgiqueLex.html&MBID=2001027657

Pour la Ville de Charleroi
https://transparencia.be/request/322/response/496/attach/4/R%20glement%20organisation%20Cabinets.pdf

A Bruxelles (niveau communal)

En ce qui concerne les cabinets communaux de Bruxelles, “la Région n’a actuellement pas de réglementation unique concernant les cabinets des bourgmestres, des échevins et des directeurs de CPAS. Il s’agit là de règles qui sont en effet fixées au niveau de chaque commune et qui sont visées par la région en ce qui concerne leur légalité et leur conformité à l’intérêt général. Ceci se fait lors du contrôle des délibérations prises par les collèges et conseils des communes et CPAS dans le cadre de la tutelle administrative. Ces décisions sont des actes des pouvoirs locaux et il est donc de leur ressort de décider de la manière de diffuser et de communiquer ces actes.” (Source : https://transparencia.be/request/statuts_des_cabinets_des_bourgme#incoming-381)

Voici les statuts connus actuellement :