Table des matières

Séance du mercredi 16 janvier 2019 à 20h00
- Objets
- Documents

Liste des communes > Commune de Saint-Josse-ten-noode

Séance du mercredi 16 janvier 2019 à 20h00

Objets

1. Communication.
2. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 17 décembre 2018; approbation.
3. Note de politique générale 2019 - 2024.
4. Mission locale de Saint-Josse-ten-Noode; désignation des représentants du secteur public.
5. Vivaqua; désignation de mandataires représentant la commune de Saint-Josse-ten-Noode au sein de l'Intercommunale.
6. Gesubsidieerde contractuele ambtenaren; overeenkomst 14904; toewijzing van drie aanvullende betrekkingen.
7. Parking Scailquin ; Avenant prolongeant la concession et en modifiant les conditions.
8. Convention entre le Centre Hospitalier Universitaire Saint-Pierre et la commune concernant l'utilisation de la morgue; exercice 2019.
9. Information des décisions relatives aux articles 234 alinéa 3, 236 et 249 de la Nouvelle Loi Communale.
10. Interpellation de Monsieur Safa AKYOL concernant « La prostitution : Fermeture définitive des carrées rue de la Rivière» au Conseil communal du 16 janvier 2019
11. Interpellation de Monsieur Safa AKYOL concernant « le marché de Noël » au Conseil communal du 16 janvier 2019
12. Règlement de police relatif aux heures de fermeture des débits de boissons; interpellation introduite par M. A. MOUHSSIN, Conseiller communal.
13. Inscriptions illégales à l'Agence Immobilière sociale de Saint-Josse ?; interpellation introduite par M. Ahmed MOUHSSIN, Conseiller communal.
14. Liste des engagements ; interpellation introduite par M. A. MOUHSSIN, Conseiller communal.
15. Echauffourées dans le quartier Nord la Nuit de la Saint-Sylvestre...(Interpellation pour M. le Bourgmestre en charge de la Prévention) ; interpellation introduite par M. Th. BALSAT, Conseiller communal.
16. R.O.I. le garde fou de nos gardiens de la Paix... (interpellation pour Monsieur le Bourgmestre en charge de la Prévention) ; interpellation introduite par M. Th. BALSAT, Conseiller communal.
17. En charge de l'urbanisme et Clerc de Notaire....le flagrant délit de conflit d'intérêt de notre Echevine (Interpellation pour Mme l'Echevine de l'Urbanisme) ; interpellation introduite par M. Th. BALSAT, Conseiller communal.
18. Logements vides, inoccupés, abandonnés, murés...au secours Mère Theresa (Interpellation pour Mme l'Echevine de l'Urbanisme) ; interpellation introduite par M. Th. BALSAT, Conseiller communal.
19. Quand la Maraude prends l'eau....les SDF trinquent (Interpellation pour Monsieur le Bourgmestre en charge de la Prévention) ; interpellation introduite par M. Th. BALSAT, Conseiller communal.
20. Clientélisme à l'A.I.S.. Les copines d'abord (interpellation pour Monsieur l'Echevin du Logement) ; interpellation introduite par M. Th. BALSAT, Conseiller communal.
21. Clientélisme à l'emploi....Les copains d'abord (interpellation pour Mme L'Echevine de l'Emploi et des Affaires internationales) ; interpellation introduite par M. Th. BALSAT, Conseiller communal.
22. Conseil communal.... changement de l'heure et du jour de la séance publique (interpellation pour Monsieur le Président) ; interpellation introduite par M. Th. BALSAT, Conseiller communal.
23. CPAS....Les quotas de recherche d'emploi des allocataires sociaux de Saint Josse supérieur aux critères d'Actiris ; interpellation introduite par M. Th. BALSAT, Conseiller communal.

Documents